# LICENCE DE LOGICIEL

###### VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. SI VOUS UTILISEZ CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CLAUSES DE CETTE LICENCE.

###### 1. | ###### Licence Le logiciel d'application, de démonstration, le système et les autres logiciels fournis au titre de cette licence, que ce soit sur disque, mémoire en lecture seule ou tout autre support (le « Logiciel ») et la documentation connexe, vous sont fournis sous licence par SHARP. Le disque sur lequel le Logiciel est enregistré vous appartient, mais SHARP et/ou les concédants de licence SHARP conservent la propriété du Logiciel et de la documentation connexe. Cette licence vous permet d'utiliser le Logiciel sur un ou plusieurs ordinateurs connectés à une seule imprimante et de faire une copie informatique du Logiciel à des fins de sauvegarde uniquement. Vous devez reproduire sur une telle copie la mention du copyright SHARP, la mention du copyright des concédants de licence SHARP et toute autre mention de propriété de SHARP et ou de ses concédants qui se trouvait sur l'exemplaire original du Logiciel. Vous pouvez également transférer tous vos droits de licence afférents au Logiciel, la copie de sauvegarde du Logiciel, la documentation connexe et une copie de cette licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte les termes et conditions de cette licence.
###### 2. | ###### Restrictions Le Logiciel contient du contenu protégé, des secrets industriels et d'autres contenus exclusifs qui sont la propriété de SHARP et/ou de ses concédants de licence ; dans le but de les protéger, vous n'êtes pas autorisé à décompiler, désosser, démonter ou encore réduire le Logiciel pour lui conférer une forme perceptible par l'homme. Vous ne pouvez pas modifier, mettre en réseau, louer, louer à bail, prêter, distribuer ou créer d'œuvres dérivées basées sur le Logiciel, en totalité ou en partie. Vous ne pouvez pas transmettre électroniquement le Logiciel d'un ordinateur à un autre ou sur un réseau.
###### 3. | ###### Résiliation Cette licence est en vigueur tant qu'elle n'est pas résiliée. Vous pouvez résilier cette licence à tout moment en détruisant le Logiciel, la documentation connexe et toutes les copies de ceux-ci. Cette Licence sera résiliée immédiatement sans préavis de SHARP et/ou des concédants de licence SHARP si vous ne respectez pas l'une de ses dispositions. Dès la résiliation, vous devez détruire le Logiciel, la documentation connexe et toutes les copies de ceux-ci.
###### 4. | ###### Déclaration relative aux lois sur l'exportation Vous acceptez et certifiez que ni le Logiciel ni d'autres données techniques reçues de SHARP, ni le produit direct de ces éléments, ne seront exportés hors des États-Unis, à l'exception des cas autorisés par les lois et règlements des États-Unis. Si vous avez légitimement obtenu le logiciel à l'extérieur des États-Unis, vous acceptez de ne pas réexporter le Logiciel, ni d'autres données techniques reçues de SHARP, ni le produit direct de ces éléments, sauf dans les cas autorisés par les lois et règlements des États-Unis et les lois et règlements de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel.
###### 5. | ###### Utilisateurs finaux du gouvernement Si vous faites l'acquisition du logiciel pour le compte d'une organisation ou d'une agence du gouvernement des États-Unis, les dispositions suivantes s'appliquent. Le gouvernement convient ce qui suit : (i)si le Logiciel est fourni au Department of Defense (DoD), le logiciel est classé comme « logiciel informatique commercial » et le gouvernement acquiert uniquement des « droits limités » sur le logiciel, la définition de ce terme figurant dans la Clause 252.227-7013 (c) (1) (Oct., 1988) du DFARS ; et (ii)si le logiciel est fourni à une organisation ou une agence du gouvernement des États-Unis autre que le DoD, le logiciel est classé comme « Commercial », ce terme étant défini dans le document 48 C.F.R. 2.101, et comme « Commercial Computer Software » (logiciel informatique du commerce), ce terme étant défini par le document 48 C.F.R. 12.212, et les droits du gouvernement sur le Logiciel et sa documentation seront tels que définis dans la Clause 212.227-19 (b)(2) du FAR ou, dans le cas de la NASA, dans la Clause 18-52.227-86 (d) du « NASA Supplement to the FAR » (supplément de la NASA au FAR).
###### 6. | ###### Exclusion de garantie sur le logiciel Vous reconnaissez et acceptez expressément que l'utilisation du logiciel se fait à vos risques et périls. Le logiciel et sa documentation sont fournis « TEL QUEL » et sans garantie d'aucune sorte, et Sharp et les concédants de licence de Sharp (dans le cadre des dispositions 6 et 7, SHARP et les concédants de licence de Sharp sont désignés collectivement sous le nom de « SHARP ») EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. SHARP NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL RÉPONDRONT À VOS BESOINS, OU QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR, OU QUE DES DÉFAUTS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉS. EN OUTRE, SHARP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES RÉSULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION CONNEXE EN TERMES D'EXACTITUDE, DE FIABILITÉ OU AUTRE. AUCUNE INFORMATION OU CONSEIL DONNÉS ORALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR SHARP OU PAR UN REPRÉSENTANT AGRÉE SHARP NE SAURAIT CONSTITUER UNE GARANTIE OU ÉTENDRE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT LA PORTÉE DE LA PRÉSENTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS (ET NON SHARP OU UN REPRÉSENTANT AGRÉE SHARP) SUPPORTERIEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES, MAIS, CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, L'EXCLUSION CI-DESSUS POURRAIT NE PAS VOUS CONCERNER.
###### 7. | ###### Limitation de responsabilité EN AUCUN CAS, Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE, SHARP NE SERA TENUE RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX OU INDIRECTS DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION CONNEXE, OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL OU LA DOCUMENTATION CONNEXE, MÊME SI SHARP OU UN REPRÉSENTANT AGRÉE SHARP A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, LA LIMITATION OU L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER. En aucun cas la responsabilité totale SHARP envers vous pour tous dommages, pertes et causes de procès (qu'elle soit contractuelle, délictuelle (y compris par négligence) ou autre) ne sera supérieure au montant payé par vous pour le Logiciel.
###### 8. | ###### Loi applicable et divisibilité Pour une partie du Logiciel liée à Apple Macintosh et Microsoft Windows, cette licence sera régie et interprétée respectivement selon les lois de l'État de Californie et de Washington. Si pour une raison quelconque, un tribunal d'une juridiction compétente décide qu'une disposition de la présente Licence, ou une partie de celle-ci, est inapplicable, cette disposition de la Licence devra être exécutée dans toute la mesure permise afin de donner effet à l'intention des parties, et le reste de la présente Licence restera en vigueur et de plein effet.
###### 9. | ###### Intégralité de l'accord Cette licence constitue l'intégralité de l'accord entre les parties en ce qui concerne l'utilisation du logiciel et de la documentation connexe et remplace tous arrangements ou accords antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, portant sur cet objet. Tout amendement ou modification de la présente Licence n'engagera les parties que s'il est formulé par écrit et signé par un représentant dûment autorisé de SHARP.

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