LICENCE LOGICIELLE

LISEZ ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE.

1.	Licence L'application, la démonstration, le système et autres logiciels accompagnant la présente Licence, que ce soit sur disque, dans la mémoire morte ou sur tout autre support (le "Logiciel") et la documentation correspondante vous sont concédés sous licence par SHARP. Vous détenez le disque sur lequel le Logiciel est enregistré, mais SHARP et/ou les Distributeurs de SHARP conservent la propriété du Logiciel et de la documentation correspondante. La présente Licence vous permet d'utiliser le Logiciel sur un ou plusieurs ordinateurs raccordés à une seule imprimante et de créer une copie du Logiciel sous une forme lisible par machine uniquement à des fins de sauvegarde. Vous devez reproduire sur cette copie l'avis de droits d'auteur de SHARP, l'avis de droits d'auteur des Distributeurs de SHARP et toute autre légende propriétaire de SHARP et/ou de ses Distributeurs qui se trouvaient sur la copie originale du Logiciel. Vous pouvez également transférer tous les droits de licence du Logiciel, la copie de sauvegarde du Logiciel, la documentation correspondante, ainsi qu'une copie de la présente Licence à une autre partie, à condition que cette dernière lise et accepte les conditions générales de la présente Licence.
2.	Restrictions Le Logiciel contient du matériel protégé par des droits d'auteur, des secrets commerciaux et autre matériel propriétaire détenu par SHARP et/ou ses Distributeurs et afin de les protéger, vous n'êtes pas autorisé à décompiler, désosser, désassembler ou autrement réduire le logiciel à une forme perceptible par l'humain. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, diffuser, louer, prêter, distribuer ou créer des œuvres dérivées basées, en totalité ou en partie, sur le Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à transmettre le Logiciel par voie électronique d'un ordinateur à un autre ou sur un réseau.
3.	Résiliation La présente Licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez à tout moment résilier la présente Licence en détruisant le Logiciel et la documentation correspondante, ainsi que toutes les copies pertinentes. La présente Licence sera immédiatement résiliée sans préavis par SHARP et/ou les Distributeurs de SHARP si vous ne respectez pas l'une de ses dispositions. À la résiliation de la présente Licence, vous devez détruire le Logiciel et la documentation correspondante, ainsi que toutes les copies pertinentes.
4.	Assurances relatives aux lois sur l'exportation Vous acceptez et certifiez que le Logiciel et toutes les données techniques reçues par SHARP, ainsi que le produit direct de ces derniers, ne seront exportés en dehors des États-Unis, sauf autorisation par les lois et les réglementations des États-Unis. Si vous avez légalement obtenu le Logiciel en dehors des États-Unis, vous acceptez de ne pas réexporter le Logiciel et toutes les autres données techniques reçues par SHARP, ainsi que le produit direct de ces derniers, sauf autorisation par les lois et les réglementations des États-Unis et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel.
5.	Utilisateurs finaux du gouvernement Si vous faites l'acquisition du Logiciel au nom d'un service ou organisme du Gouvernement des États-Unis, les dispositions suivantes s'appliquent. Le Gouvernement accepte ce qui suit : (i)si le Logiciel est fourni au Ministère de la défense (DoD), il est répertorié dans la catégorie "Logiciel commercial" et le Gouvernement n'acquiert que des "droits restreints" sur le Logiciel et la documentation correspondante tel que ce terme est défini dans la Clause 252.227-7013 (c)(1) (oct., 1988) du DFARS ; et (ii)si le Logiciel est fourni à un service ou un organisme du Gouvernement des États-Unis autre que le Ministère de la défense, le Logiciel est répertorié dans la catégorie "Commercial" telle que définie dans la norme 48 C.F.R. 2.101 et "Logiciel commercial" telle que définie dans la norme 48 C.F.R. 12.212, et les droits du Gouvernement sur le Logiciel et la documentation correspondante sont définis dans la Clause 52.227-19 (c)(2) du FAR ou, dans le cas de la NASA, dans la Clause 18-52.227-86 (d) du supplément au FAR de la NASA.
6.	Exonération de garantie sur le Logiciel Vous acceptez formellement d'utiliser le Logiciel à votre propre risque. Le Logiciel et la documentation correspondante sont fournis "EN L'ÉTAT" sans garantie d'aucune sorte. SHARP et son ou ses Distributeurs (aux fins des dispositions 6 et 7, SHARP et son ou ses Distributeurs seront désignés collectivement sous le nom "SHARP") EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. SHARP NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL RÉPONDRONT À VOS BESOINS OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS, OU QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉS. DE PLUS, SHARP NE GARANTIT PAS ET N'ÉMET AUCUNE DÉCLARATION CONCERNANT LES RÉSULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION CORRESPONDANTE QUANT À LEUR EXACTITUDE, LEUR PRÉCISION, LEUR FIABILITÉ OU AUTRE. AUCUNE INFORMATION ORALE OU ÉCRITE OU CONSEIL FOURNIS PAR SHARP OU UN REPRÉSENTANT AGRÉÉ DE SHARP NE POURRA CONSTITUER DE GARANTIE OU AUGMENTER DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT L'ÉTENDUE DE CETTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS (ET NON SHARP OU UN REPRÉSENTANT AGRÉÉ DE SHARP) ASSUMERIEZ SEUL L'INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION DE GARANTIES IMPLICITES ; IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS À VOTRE CAS.
7.	Limitation de responsabilité EN AUCUN CAS, Y COMPRIS DE NÉGLIGENCE, SHARP NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES ACCIDENTELS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION CORRESPONDANTE, MÊME SI SHARP OU UN REPRÉSENTANT AGRÉÉ DE SHARP A ÉTÉ AVERTI DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS ; IL EST DONC POSSIBLE QUE LA LIMITATION OU L'EXCLUSION CI-DESSOUS NE S'APPLIQUE PAS À VOTRE CAS. En aucun cas, la responsabilité totale de SHARP à votre égard pour tous dommages, pertes, et causes d'action envers (qu'elle soit contractuelle, délictuelle (y compris en cas de négligence) ou autre) ne dépassera la somme payée par vous pour le Logiciel.
8.	Loi applicable et divisibilité Pour une partie du Logiciel relative à Apple Macintosh et Microsoft Windows, la présente Licence est régie par et interprétée conformément aux lois de l'État de Californie et de Washington, respectivement. Si, pour une raison quelconque, un tribunal compétent juge une disposition de la présente Licence, ou une partie de celle-ci, inapplicable, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure permise par la loi de manière à refléter les intentions des parties, et les autres dispositions de la présente Licence demeureront pleinement en vigueur.
9.	Intégralité de l'accord La présente Licence constitue l'intégralité de l'accord entre vous et les parties en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel et de la documentation correspondante, et prévaut sur l'ensemble des ententes ou des accords précédents ou actuels, écrits ou oraux, relatifs à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette Licence ne prendront effet à moins d'être stipulés par écrit et signés par un représentant dûment mandaté par SHARP.

Retour au début